Conditions d'utilisation de Diet6 :

Article I.   L’utilisation de Diet6 est strictement réservée à l’utilisateur qui a fait l’acquisition d’une licence auprès d’ OrnicaR Création par le bouton "A Propos de ...". Cette licence non transférable, non revendable vous donne les droits d’utilisation de Diet6 limités à un seul ordinateur où Diet6 a été installé, et utilisé par "l'utilisateur" lui-même déclaré par le bouton "Mes données". La permanence de cette licence est soumise au règlement d'un abonnement annuel ou trimestriel au tarif indiqué sur le site www.ornicarcreation.fr au moment du renouvellement. Ce renouvellement se fait à votre initiative dans le logiciel. Si ce renouvellement n'est pas validé par le règlement correspondant au moment de l'échéance, la licence et l'accès au logiciel sont suspendus.

Article II.   Vous n’êtes pas autorisé à céder ou à accorder en sous licence vos droits d’utilisation de Diet6. OrnicaR Création ne vous cède pas la propriété de Diet6 ; la licence qui vous est accordée n’équivaut pas à une vente.

Article III.   Vous avez la responsabilité de l'installation de Diet6.

Article IV.   Vous n’êtes pas autorisé et ne pouvez autoriser personne à tenter de modifier, rétro-concevoir, désassembler ou décompiler Diet6 ni altérer ou supprimer tout avis de droit propriétaire ou tout droit d'auteur indiquant la propriété d' OrnicaR Création sur Diet6. Vous ne devez pas créer d'œuvres dérivées ou d'autres travaux inspirés de Diet6 en tout ou partie.

Article V.   Diet6 crée les dossiers et les fichiers nécessaires à son fonctionnement. La destruction ou la modification manuelle d’un ou plusieurs de ces dossiers ou de ces fichiers de données peuvent perturber le bon fonctionnement de Diet6 et donner des résultats erronés dont OrnicaR Création ne pourra pas être tenu pour responsable. Diet6 est fourni tel quel sans représentation, garantie ni condition d'aucune sorte.

Article VI.   Diet6 fonctionne sur Windows8, Windows 8.1, Windows 10 et Windows 11. Aucune garantie de fonctionnement pour les versions antérieures de Windows ( 7, Vista, ...). Il n'y a pas de version MAC, ni de version Android. Pour l'affichage des données à l'écran, choisissez une résolution de 1360 x 768 minimum.

Article VII.   Vous devez utiliser Diet6 conformément à toutes les lois en vigueur et non dans un quelconque dessein illicite. OrnicaR Création ne pourra pas être tenu pour responsable si les informations que vous avez recueillies et enregistrées dans Diet6 portent atteinte à la personne.

Article VIII.   OrnicaR Création se réserve le droit de faire évoluer Diet6 sans préavis.

Article IX.    Cas particulier de la gestion des licences lors d'un remplacement :
   "L'utilisateur" de Diet6 qui souhaite se faire remplacer pendant un congé doit convenir avec son remplacant et l'un des deux doit s’acquitter d'un abonnement trimestriel au tarif en vigueur au moment du remplacement et correspondant au temps de ce remplacement.
   Le remplaçant travaillera avec sa propre licence sur sa propre installation.

Politique de confidentialité :

Le site www.ornicarcreation.fr n'utilise aucun cookie. Aucune information sur les visiteurs du site n'est collectée. Seules les données du formulaire de téléchargement de Diet6 sont conservées pour être utilisées à des fins de communication entre OrnicaR Création et ses clients :
      Présentation des nouveautés dans Diet6.
      Etablissement des factures.
      Transmission des éventuels codes d'activation pour les licences.
Aucune de ces informations n'est ni revendues, ni cedées gratuitement à un tier à quelque dessein que ce soit.

Article II.   Ces données sont conservées dans une base de données cryptées sur un serveur Microsoft Azure situé en France. ( Voir la politique de confidentialité de Microsoft )

Article III.   Il peut arriver que pour des raisons de correction du bug ou d'amélioration de Diet6, et avec l'accord du client, OrnicaR Création soit amené à traiter des informations sur les patients de ce client. Après traitement, toutes ces informations sont entièrement détruites.

Article IV.   Pour les personnes qui téléchargent Diet6 sans pour autant donner suite par un abonnement, les informations personnelles collectées dans le formulaire de téléchargement sont conservées 1 an. Passé ce délai, elles sont détruites et le numéro de série de l'installation est remis à disposition pour une autre installation.

Article V.   Vous disposez du droit à l'oubli, c'est à dire que vos données soient effacées à votre demande. Cette demande doit être faite par écrit à l'adresse mail ornicar.creation@gmail.com. Dans ce cas, plus aucun échange entre OrnicaR Création et vous n'aura lieu. Vous ne recevrez plus les mises à jour de Diet6.

Qui sommes-nous :

OrnicaR Création
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Site internet : https://ornicarcreation.fr

Mise à jour du 20-11-2022.